B
Présentation de la marque B
Déposée le 7 mars 2002 par l'association loi 1901 CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE LA REGION DE BERGERAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 7 mars 2012.
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE LA REGION DE BERGERAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15